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CGV - Conditions Générales de Vente

Préambule

Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés par la société LITTLE FLAIR, sur son site web : www.little-flair.com

Article 1 – Application

Les présentes conditions générales de vente visent à régir les relations contractuelles entre www.little-flair.com, ci-après désigné LITTLE FLAIR, et toute personne effectuant un achat par le biais du site www.little-flair.com, ci-après désigné acheteur.
En devenant membre et/ou client, l’adhésion à LITTLE FLAIR implique l’acceptation entière et sans réserve de l’ensemble des conditions générales de vente.
Réciproquement, LITTLE FLAIR s’engage à respecter les obligations qui lui incombent dans le cadre des présentes conditions de vente.
LITTLE FLAIR se réserve le droit de modifier à tout moment ses conditions générales de vente. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande réalisée par l’acheteur.

Article 2 – Inscription

Il est n'est pas obligatoire avoir un compte pour accéder à l’ensemble des produits en vente sur le site, sauf opérations spéciales. La qualité de membre est acquise uniquement après l’identification. 
LITTLE FLAIR se réserve le droit d’accepter ou refuser un membre ou de revoir les droits d’accès à tout moment.
Le nouveau membre reçoit un e-mail de confirmation, à l’adresse électronique préalablement remplie dans le formulaire, qui valide son inscription à LITTLE FLAIR.
Le membre est alors titulaire d’un compte personnel sur lequel il peut passer des achats.
Le membre assure l’entière responsabilité quant à l’usage et la conservation de son mot de passe.
En cas de perte, vol ou communication de votre mot de passe à un tiers, le membre est invité à réinitialiser son mot de passe par le biais de la rubrique Contact.
En s'inscrivant à LITTLE FLAIR, le membre accepte de recevoir par e-mail les invitations aux ventes et les newletters et/ou des offres des organismes et entreprises partenaires.

Article 3 – Produits

LITTLE FLAIR s’efforce de mettre en œuvre un descriptif complet des produits disponibles par le biais des descriptions, caractéristiques et photographies.
Les caractéristiques figurant sur les fiches descriptives des produits proposés par LITTLE FLAIR sont établies à partir des données fournies par les fournisseurs.
LITTLE FLAIR s’engage à fournir des clichés les plus fidèles possibles, pour visualiser le produit en situation. Dans l’esprit d’une perfectibilité du site, LITTLE FLAIR incite les membres à signaler toute information erronée qui pourrait figurer sur une fiche produit.
Les produits proposés à la vente sont vendus pour une durée indéterminée par LITTLE FLAIR et dans la limite des stocks disponibles.

Article 4 – Prix

Les prix affichés sur LITTLE FLAIR sont indiqués en euros et en 28 autres monnaies (AUD, BRL, CAD, CHF, CZK, DKK, GBP, HRK, HUF, IDR, JPY, KRW, MMK, MXN, MYR, NOK, NZD, PKR, PLN, RON, RUB, SEK, SGD, THB, TRY, UAH, USD, ZAR).

Les prix des produits ne comprennent pas la participation aux frais de port, sauf opérations spéciales. Les emballages spéciaux et toutes demandes spéciales (envoi à l'étranger, envoi rapide, par coursier) seront facturées.
Le montant des frais de port est indiqué au moment de la validation de la commande et est soumis à l’acceptation de l’acheteur. Si la livraison est dite gratuite dans une zone géographique, le produit ne sera donc pas soumis aux frais de port de cette même zone géographique.
LITTLE FLAIR se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur à l’enregistrement de la commande.

Dédouanement

Lors de son achat, le client achète le produit hors taxes et devient importateur du produit acheté.
Le client est donc en particulier responsable des processus d’import et dédouanement du produit auprès des bureaux locaux de douane. En fonction du prix de sa commande, il pourra être demandé au client de s’acquitter des droits de douane. Les prix des produits n’incluent pas les taxes, ni les taxes d’importation ou droits de douane, qui devront être réglés en sus et seront intégralement à la charge du client.

Article 5 – Modalités de commande

Les commandes peuvent uniquement être effectuées sur www.little-flair.com.
Tout acheteur déclare et garantit avoir la capacité juridique pour commander sur LITTLE FLAIR.
L’acheteur certifie, à la date de la commande, avoir au moins 18 ans ou être titulaire d’une autorisation juridique permettant d’effectuer un achat sur LITTLE FLAIR.
L’acheteur garantit également qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte bancaire fournie pour la transaction et qu’il ne s’agit pas d’une carte utilisée de manière frauduleuse, puis s’engage à ce que celle-ci soit suffisamment provisionnée pour couvrir les achats effectués.
Tout achat opéré sur www.little-flair.com sera réputé avoir été réalisé par l’utilisateur du compte. L’ensemble des données enregistrées par LITTLE FLAIR constituent la preuve des transactions passée par l’acheteur sur www.little-flair.com.

La commande n’est validée que lorsque l’acheteur a effectué un double clic, conformément à la loi sur la confiance pour l’économie numérique du 21 juin 2004 : une première fois pour passer la commande et une seconde fois pour la confirmer. La confirmation équivaudra à signature et acceptation des opérations réalisées.
LITTLE FLAIR adresse alors par e-mail la confirmation de la commande enregistrée, sous réserve de la totalité du règlement puis, un second mail est envoyé au membre lors de l’expédition des produits avec le numéro de suivi, selon le transporteur choisi.

Article 6 – Modalités de paiement

Le règlement de la commande s'effectue par carte bancaire via notre partenaire STRIPE.
La commande confirmée par LITTLE FLAIR ne sera effective qu’à compter de l’accord des centres de paiement bancaire. En cas de refus de l’établissement bancaire, la commande sera automatiquement suspendue et LITTLE FLAIR prendra le soin de le signaler à l’acheteur par e-mail.
Par ailleurs, LITTLE FLAIR se réserve le droit de refuser toute commande d’un acheteur avec lequel il existerait un litige.

Article 7 – Sécurité des paiements

LITTLE FLAIR fait appel au système de sécurisation PCI-DSS (Payment Card Industry Data Security Standard), qui consiste à crypter de manière efficace toutes les informations bancaires par un logiciel.
Les coordonnées bancaires du membre, souhaitant réaliser ses achats par carte bancaire, seront requises à chaque nouvelle commande. En tout état de cause et à la suite d'un paiement sur www.little-flair.com, LITTLE FLAIR ne conserve pas et ne collecte pas les données bancaires confidentielles de ses clients. Le numéro de carte de crédit/débit n'est jamais conservé.
Seuls les établissements bancaires partenaires : STRIPE et BOLD COMMERCE conservent les numéros de carte.
Par ailleurs, STRIPE et BOLD COMMERCE possèdent les modules de contrôle, d’alerte et de blocage en cas de fraude, les plus efficaces du marché, protégeant ainsi toutes les données confidentielles liées au moyen de paiement.

Article 8 – Indisponibilité des produits

Malgré l’ensemble des précautions mises en oeuvre, un produit commandé et acheté pourrait être indisponible.
Dans l’éventualité d'une indisponibilité d’un produit commandé avant la fin de l’expédition de celui-ci, LITTLE FLAIR informe par e-mail à l’acheteur, dans un délai d’une semaine maximum, sous quel délai ce produit pourrait être livré. En tout état de cause, la livraison d’un produit ne peut excéder 1 mois, sous réserve du paiement complet du prix.
En cas d'indisponibilité permanente, conformément aux dispositions de l'article L121.20.3 du Code de la Consommation, LITTLE FLAIR s’engage à rembourser intégralement le produit, par virement automatique sur le compte avec lequel l'acheteur a réglé sa commande, dans les meilleurs délais, au plus tard dans les quinze jours à compter de la date de paiement de la commande.
Un e-mail sera adressé à l’acheteur pour lui signaler que sa carte a été créditée et que son achat est désormais remboursé.

Article 9 – Modalités de livraison

Les commandes effectuées sur LITTLE FLAIR sont livrées en France et à l’étranger par plusieurs transporteurs différents.

Les commandes sont expédiées à l’adresse de livraison, indiquée au moment de la commande. Ni le transporteur ni LITTLE FLAIR ne peut être tenu responsable d’une non-livraison due à une adresse de livraison erronée ou incomplète. 
En tout état de cause, les délais de livraison en jours ouvrés sont indiqués lorsque le passage de la commande est finalisé et LITTLE FLAIR signale à l’acheteur par e-mail l’expédition de son colis avec son numéro de suivi.

Le fait que l'acheteur soit absent lors de la livraison ne peut pas être considéré comme un retard. En cas de différents cas de force majeure reconnus par la jurisprudence française, les délais de livraison peuvent être prolongés.

En cas de retard de livraison, le client doit contacter en priorité LITTLE FLAIR à l'adresse contact@little-flair.com ou via le formulaire de contact pour ouvrir une enquête auprès du transporteur choisi. Les frais de port pourront être remboursés au client si l'enquête transporteur déclare le-dit retard. Un résultat d'enquête peut prendre jusqu'à 30 jours ouvrés.

En cas de non réception d'un colis dans les délais indiqués et qu’un envoi a bien été expédié, l’acheteur dispose de 30 jours pour réclamer son colis. Une enquête est menée par LITTLE FLAIR auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours, jusqu'à 30 jours ouvrés. Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué. Une fois ce délai dépassé, LITTLE FLAIR ne pourra plus procéder à une enquête.

A réception de votre commande, nous recommandons vivement à l’acheteur de vérifier la conformité des produits livrés ou de refuser son colis si celui-ci semble endommagé.

LITTLE FLAIR mettra tout en œuvre pour livrer le/les produit(s) avant la date d’échéance de livraison. Si LITTLE FLAIR ne livre pas le/les produit(s) avant la date d’échéance de la livraison, LITLLE FLAIR mettra tout en œuvre pour livrer dans les meilleurs délais raisonnables. La date de livraison et/ou la date d’échéance de livraison sont fournies à titre indicatif et le délai de constituera pas une condition essentielle du contrat. Nonobstant, toute disposition contraire aux présentes, LITTLE FLAIR ne saurait être tenue responsable de tout retard de livraison, quelle qu’en soit la cause.

Article 10 – Droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L221-18 du Code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la date de réception de sa commande. LITTLE FLAIR prolonge ce délai de rétractation de seize jours supplémentaires à compter de la fin du délai légal de rétractation. L'acheteur dispose donc au total de trente jours pour retourner sa commande.

Les produits retournés usés, incomplets, abimés ou endommagés ne sont pas repris. Les retours sont acceptés si les produits retournés demeurent identiques à celui de leur expédition, avec l’emballage d’origine, certificats et étiquettes.

Article 11 – Remboursement et retours

Le client a 30 jours pour retourner les articles qui ne lui conviennent pas pour recevoir un remboursement total sur la carte ayant servi au paiement initial.

LITTLE FLAIR ne fait pas d’échange.
Si les 30 jours sont dépassés, LITTLE FLAIR ne sera malheureusement pas en mesure d’offrir au client un remboursement.
Pour pouvoir retourner un/des articles et recevoir un remboursement partiel ou complet, les articles retournés doivent être retournés identiques à leur condition d’expédition et dans le paquet original.

Comment retourner votre/vos article(s) ?

Le client sera tenu de payer les frais de renvoi pour les articles qu’il ne souhaite pas conserver. Si le client a reçu un article défectueux ou endommagé, LITTLE FLAIR s’engage et prend à ses frais le renvoi du nouvel article.

Prenez contact avec le Service Après Vente de LITTLE FLAIR à l’adresse suivante : contact@little-flair.com et communiquez :

1. La demande de remboursement

- Votre numéro de commande
- La raison pour laquelle vous souhaitez être remboursé
- Des photos du produit (si défectueux ou endommagé)
Le Service Après Vente de LITTLE FLAIR reviendra ensuite rapidement vers vous avec une solution et l’adresse à laquelle renvoyer les produits pour remboursement.

2. Le renvoi

Avant de renvoyer votre colis, prenez soin de vérifier qu’aucune ancienne étiquette ne demeure sur le colis.
Pensez à utiliser une méthode de suivi de colis pour renvoyer votre paquet, surtout si sa valeur excède 70euros.
Glissez à l’intérieur de votre colis un petit mot avec votre numéro de colis.
Merci de ne pas directement renvoyer votre colis à l’adresse indiquée sur votre colis.
LITTLE FLAIR ne peut pas être tenue pour responsable pour la perte ou le vol d’un colis en transit pour un remboursement.

3. Confirmation de réception
LITLLE FLAIR communiquera par e-mail au client la bonne réception de son colis retour.

Article 12 – Garantie et responsabilité

La responsabilité de LITTLE FLAIR ne saurait être engagée en cas d’un dommage quelconque qui proviendrait d’une mauvaise utilisation d'un produit.
Aucune indemnité ne peut être sollicitée en dehors de celles prévues par le Code de la Consommation. Si un problème apparaît, l’acheteur contacte en premier lieu LITTLE FLAIR afin d’obtenir une solution amiable, à l'adresse e-mail : contact@little-flair.com ou sur le formulaire de contact.
Dans le cadre de la garantie légale de conformité si le bien commandé par l'acheteur présente un défaut de conformité existant lors de la délivrance, LITTLE FLAIR, selon ce qu’il est possible de faire, s’engage :
- Soit à remplacer le produit ou service du membre par un produit ou service identique en fonction des stocks disponibles,
- Soit à lui rembourser le prix du produit ou service commandé dans les 30 jours suivant la demande de l’acheteur si le remplacement d’un produit ou service identique ou équivalent s’avérait impossible.

Article L217-4 Code de la consommation

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L217-5 Code de la consommation

Pour être conforme au contrat, le bien doit :
Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : 
- Correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
- Présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
- Présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L217.7 Code de la consommation

Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.

Article L217.10 Code de la consommation

Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, l’acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix. La même faculté lui est offerte :
Si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l’article L.217-9 ne peut être mise en oeuvre dans le délai d’un mois suivant la réclamation de l’acheteur ;
Ou si cette solution ne peut l’être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte-tenu de la nature du bien et de l’usage qu’il recherche. La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur.

Article L217-12 Code de la consommation

L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article 13 – Données confidentielles

L’ensemble des informations et données des membres est strictement confidentielle. LITTLE FLAIR s’engage à utiliser ces informations exclusivement dans le cadre de l’exploitation de son site. A ce titre, LITTLE FLAIR s’engage, ni, à commercialiser ou louer à un tiers l’ensemble des données concernant les membres. Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi « Informatique et libertés » du 6 Janvier 1978, les membres disposent d’un droit d’accès, de modification et de suspension des données les concernant. Pour cela, le membre peut l’exercer en écrivant en ligne dans la rubrique Contact.
LITTLE FLAIR s’engage à supprimer immédiatement les membres souhaitant sortir de sa base de données.
En application du Règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après le "Règlement Général sur la Protection des Données" ou "RGPD"), le traitement des Données à Caractère Personnel dans le cadre du Contrat sera régi par les termes et conditions du présent Article. Tous les mots commençant par une majuscule dans cet Article sont réputés avoir le même sens que celui retenu par le RGPD et le Contrat.

Où sont stockées vos Données Personnelles ?

Le site en ligne de la Société est hébergé par Shopify Inc. Ils fournissent à LITTLE FLAIR la plateforme de commerce électronique en ligne qui permet à LITTLE FLAIR de vendre ses produits aux clients.
Vos Données sont stockées via le stockage de données de Shopify, les bases de données et l'application générale Shopify. Ils stockent vos données sur un serveur sécurisé protégé par un pare-feu.

Qui effectue un traitement de vos Données Personnelles ?

LITTLE FLAIR contrôle les données personnelles que vous nous communiquez et est responsable de vos Données Personnelles conformément au RGPD.

Qui peut consulter vos Données ?

LITTLE FLAIR ne transfère et ne commercialise en aucun cas vos données à des fins marketing à des sociétés extérieures.
Les données transférées à des tiers ne seront utilisées qu'aux fins de dispense de nos Services : les entreprises pour valider votre adresse, les agences de communication pour vous envoyer une confirmation de commande, les entrepôts et les prestataires de distribution en relation avec la livraison de votre commande. Les prestataires de services de paiement pour votre paiement. Les agences de référence de crédit pour les contrôles d’identité et de crédit et les agences de recouvrement.
Notez qu’un grand nombre de ces destinataires ont le droit ou l’obligation d’utiliser vos données personnelles.
Ainsi pour ces fournisseurs, nous vous recommandons de lire leurs politiques de confidentialité afin que vous puissiez comprendre la manière dont vos informations personnelles seront traitées par ces fournisseurs.
Une fois que vous quittez le site Web de notre magasin ou que vous êtes redirigé vers un site Web ou une application tierce, notamment lorsque vous cliquez sur des liens présents sur notre site Web, la présente politique de confidentialité ou les conditions d'utilisation de notre site Web ne sont plus applicables.

Quelle est la finalité du Traitement de vos Données ?

LITTLE FLAIR s’engage à n’utiliser vos données personnelles seulement pour des activités markéting et de communication liées au développement et à l’expansion du site web www.little-flair.com ainsi que pour présenter nos clients avec les informations dont ils pourraient avoir besoin (ciblage, e-mail marketing, newsletters, enquêtes internes).

Quels types de données personnelles utilise LITTLE FLAIR ?

LITTLE FLAIR utilise les catégories de données personnelles suivantes:
- Coordonnées telles que nom, adresse, adresse e-mail et numéro de téléphone, âge
- Coordonnées de paiement et historique de paiement
- Informations de crédit
- Informations de commande

À quelles fins utilisons-nous vos données personnelles ?

LITTLE FLAIR utilise vos Données Personnelles pour gérer vos achats en ligne sur le site Web www.little-flair.com en traitant vos commandes et vos retours via nos services en ligne et vous envoyer des notifications sur l’état de votre livraison ou en cas de problème avec la livraison de vos articles. 

LITTLE FLAIR utilise également vos Données Personnelles pour gérer vos paiements, ainsi que pour traiter les réclamations et les questions de garantie des produits.

Combien de temps conservons-nous vos données ?

LITTLE FLAIR conserve vos données tant que vous serez un(e) client(e) actif(ve), et pendant 6 mois après votre dernier achat.

Quelles sont les conditions légales de traitement des données ?

Pour chaque Traitement de vos Données Personnelles collectée par LITTLE FLAIR auprès de vous, LITTLE FLAIR vous indiquera si la fourniture des Données Personnelles est obligatoire sur le plan juridique ou nécessaire pour conclure un contrat, ainsi que la finalité de l’utilisation de ces Données, et les éventuelles conséquences si vous choisissez de ne pas les communiquer.

Quels sont vos droits ?

Droit d’accès

Vous avez le droit de demander des informations sur les Données Personnelles que LITTLE FLAIR détient vous concernant. Vous pouvez contacter LITTLE FLAIR qui vous transmettra vos données personnelles par e-mail.

Droit de portabilité

Lorsque LITTLE FLAIR traite vos Données Personnelles par voie automatisée selon votre consentement ou un accord, vous avez le droit d'obtenir une copie de vos données transférées à vous ou à une autre partie dans un format structuré et courant. Cela ne concerne que les Données Personnelles que vous avez transmises.

Droit de rectification

Vous avez le droit de demander la rectification de vos Données Personnelles si elles sont inexactes, y compris pour compléter vos données personnelles incomplètes.

Droit de suppression

Vous avez le droit de supprimer toute Donnée Personnelle traitée par LITTLE FLAIR à tout moment, sauf dans les situations suivantes:

- Vous avez une affaire en cours avec le Service clients

- Vous avez une commande en cours qui n’a pas encore été livrée ou qui a été partiellement livrée

- Vous avez des dettes auprès de LITTLE FLAIR quel que soit le mode de paiement

- Vos dettes ont été vendues à un tiers au cours des trois dernières années ou au cours de l’année passée pour les clients décédés

- Votre demande de crédit a été refusée au cours des trois derniers mois

- Si vous avez effectué un achat, nous conserverons vos données personnelles en relation avec votre transaction à des fins de comptabilité

Votre droit de vous opposer au traitement de vos données sur la base d’un intérêt légitime

Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos Données Personnelles sur la base d’un intérêt légitime. LITTLE FLAIR cessera d’utiliser vos Données Personnelles à moins que le bien-fondé de l’utilisation de vos données qui supplante votre intérêt et vos droits ou pour des raisons juridiques soit prouvé.

Votre droit de vous opposer au marketing direct

Vous avez le droit de vous opposer au marketing direct, notamment à l’analyse de profil à des fins marketing. Vous pouvez vous désinscrire des supports de marketing direct en suivant les instructions figurant dans chaque message marketing.

Droit de restriction

Vous avez le droit de demander à ce que LITTLE FLAIR limite l’utilisation de vos données personnelles dans les circonstances suivantes:

- Si vous vous opposez au traitement de vos données sur la base d’un intérêt légitime de LITTLE FLAIR, LITTLE FLAIR limitera alors le traitement de ces données pendant la vérification de l’intérêt légitime.

- Si vous déclarez que vos données personnelles sont inexactes, LITTLE FLAIR doit limiter le traitement de ces Données en attente de la vérification de l’exactitude des données personnelles.

- Si le traitement est illégal, vous pouvez vous opposer à la suppression des données personnelles et demander la limitation de l’utilisation de vos données personnelles

- Si LITTLE FLAIR n’a plus besoin des Données Personnelles mais que cela est nécessaire pour la défense d’un droit en justice.

Comment exercer vos droits ?

LITTLE FLAIR prend la protection des données très au sérieux et dispose par conséquent d'un service client dédié pour répondre à vos questions concernant vos droits précités. Vous pouvez contacter LITTLE FLAIR à l’adresse e-mail suivante : contact@little-flair.com

Droit de réclamation auprès d’une autorité de surveillance :

Si vous estimez que LITTLE FLAIR utilise vos Données Personnelles de façon inappropriée, vous pouvez nous contacter. Vous avez également le droit de déposer une réclamation auprès de l’autorité de surveillance.


Pour toute information complémentaire, nous restons à votre entière disposition.
Veuillez nous contacter à la rubrique Contact
Ou nous écrire à contact@little-flair.com